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GLOSSAIRE
Voici une liste de termes que vous pourrez rencontrer sur notre site qui sont ici définis pour faciliter votre visite sur notre site.
- Actuaires : Les actuaires sont des professionnels qui analysent l'impact financier du risque, en regardant particulièrement loin dans le futur. Les actuaires utilisent des techniques en mathématiques, en économie et en statistiques pour étudier certains évènements futurs, surtout ceux de préoccupation aux compagnies d'assurances et aux régimes de rentes.
- Actuariat : Science, basée sur les mathématiques appliquées, de l'analyse et du traitement des conséquences financières du risque. C'est le calcul prospectif des flux financiers et de leur probabilité de versement. Exemple : calcul des engagements sociaux d'une entreprise au titre des indemnités de fin de carrière, d'une rente additionnelle de retraite.
- BSI : Bilan social individualisé.
- Charge d’intérêts : Elle représente l’augmentation de la valeur de l’engagement (PBO) engendrée par la désactualisation de l’engagement réalisée entre deux années de calcul.
- Durée résiduelle de l’engagement : Elle est calculée de façon individuelle. Elle correspond à la durée restant à couvrir pour chaque salarié afin d’obtenir la prestation évaluée, en tenant compte de la probabilité de présence à la date d’obtention de la prestation. La durée résiduelle de l’engagement est la moyenne des durées résiduelles individuelles.
- FAS : Financial Accounting Standards. (équivalent américain des IAS)
- IAS / IFRS : International Accounting Standards / International Financial Reporting Standards. Normes de présentation des comptes consolidés des entreprises cotées en Bourse. Les normes comptables IAS, une fois normalisées, deviennent les normes comptables IFRS.
- IAS 19 : Norme comptable n° 19 concernant les "Avantages du personnel".
- IDR : Indemnité de départ à la retraite. Egalement appelée IFC.
- IFC : Indemnité de fin de carrière. Les indemnités de fin de carrière (engagement de retraite - IFC) constituent une obligation légale pour l'employeur. Une indemnité de fin de carrière est versée à chaque salarié au moment de son départ en retraite.
Elle est fixée par un accord collectif d'entreprise ou par la convention collective. A défaut la loi du 19 janvier 1978 fixe un minimum légal.
Les IFC sont versées dans le cas :
- d'une prise de retraite au taux plein de la Sécurité Sociale (départ volontaire - IDR) ;
- d'un départ après une carrière incomplète (mise à la retraite - IMR) : dans ce cas, les IFC sont traitées comme des indemnités de licenciement.
- Médaille du travail : a pour finalité de récompenser l’ancienneté de services du salarié ou la qualité des initiatives prises par les salariés dans l’exercice de leur profession ou de leurs efforts pour acquérir une meilleure qualification.
- Passif social : ce montant est égal à la valeur probable des droits antérieurs calculés en tenant compte du salaire projeté.
- La PBO (Projected Benefit Obligation ou DBO pour Defined Benefit Obligation) : Elle correspond à la valeur actuelle probable de l’engagement, avec projection des salaires relatifs aux droits acquis à la date de calcul. Ainsi, la PBO est calculée comme étant égale à la VAP (Valeur Actuelle Probable des prestations prévues par le régime) multipliée par le prorata entre l’ancienneté acquise à la date d’évaluation et l’ancienneté au terme. L’ancienneté retenue pour le calcul de la PBO correspond à l’ancienneté acquise dans le Groupe.
Le calcul de la PBO est réalisé pour chaque salarié selon la formule suivante :
PBO = VAP * ancienneté Groupe acquise à la date d’évaluation / ancienneté Groupe à l’obtention de la prestation
- Prévoyance : Ensemble des couvertures de risques sociaux (Arrêt de travail, incapacité, invalidité, décès, vieillesse, etc.).
- Provision mathématique : Montant des actifs que doit accumuler l'assureur, au moyen des primes versées, pour garantir à tout moment le règlement de ses engagements sociaux.
- Table de mortalité : La table de mortalité traduit de façon statistique la probabilité de décès de la population étudiée année après année.
- La VAP (Valeur Actuarielle Probable de l’engagement) : Elle correspond au montant actuel de l’engagement total de l’entreprise vis-à-vis de ses salariés. Elle représente la valeur de l’engagement après actualisation et probabilisation (c’est-à-dire en tenant compte de la probabilité de survie et de présence dans l’entreprise au moment du versement de la prestation).
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